Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAU DE FAUZAN VINS D'ALTITUDE
CHATEAU DE FAUZAN

Numéro de dépôt :
4571114
Date de dépôt :
26/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2029
CHÂTEAU DE FAUZAN VINS D\'ALTITUDE de CHATEAU DE FAUZAN

Présentation de la marque CHÂTEAU DE FAUZAN VINS D'ALTITUDE

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2019 par CHATEAU DE FAUZAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHÂTEAU DE FAUZAN VINS D'ALTITUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-33 du 16 août 2019.

Le déposant est CHATEAU DE FAUZAN domicilié(e) Lieu dit Fauzan - 34210 - CESSERAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARY-MOREAU, Madame Valérie MARY domicilié(e) 22 RUE DES HORTES - 30100 - ALES - France.

La marque CHÂTEAU DE FAUZAN VINS D'ALTITUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4571114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU DE FAUZAN VINS D'ALTITUDE arrivera à expiration en date du 26 juillet 2029.

CHATEAU DE FAUZAN a également déposé les autres marques suivantes : MAS DE FAUZAN VINS D'ALTITUDE , DOMAINE DE BASSANEL , CHATEAU BACCHANES , CHÂTEAU DE FAUZAN , DOMAINE DE FAUZAN , DOMAINE BACCHANES , CHATEAU SERRE MEJEAN , DOMAINE DES ARQUES , MAS DE FAUZAN , DOMAINE SERRE MEJEAN


CHATEAU DE FAUZAN - Lieu dit Fauzan - 34210 - CESSERAS - France


MARY-MOREAU, Madame Valérie MARY - 22 RUE DES HORTES - 30100 - ALES - France


Publication - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; vins d'appellation d'origine contrôlée.